Mentions légales

School Booster
Dernière mise à jour : 30 août 2026

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ARTICLE 1 — L'éditeur

L'édition du site www.schoolbooster.fr est assurée par Pascal MONTEL, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial School Booster.

Siège social : 2 rue des Vins, 56450 Theix-Noyalo, France

SIRET : 338 286 081 00033

Code APE : 8560Z — Activités de soutien à l'enseignement

Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) : 6 août 2026

Adresse e-mail : contact@schoolbooster.fr

Directeur de la publication : Pascal MONTEL

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base de TVA).

ARTICLE 2 — L'hébergeur

Le site www.schoolbooster.fr est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Site web : https://vercel.com — Contact : privacy@vercel.com

Le nom de domaine schoolbooster.fr est réservé auprès de la société Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

ARTICLE 3 — Accès au site

Le site est accessible en tout lieu, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, pouvant découler d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.schoolbooster.fr ne saurait être tenu responsable.

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Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679, dit « RGPD ») et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à la réglementation en vigueur, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur ses données personnelles. L'utilisateur peut exercer ce droit en écrivant à l'adresse : contact@schoolbooster.fr.

Les modalités de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible en pied de page du site.

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ARTICLE 6 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site www.schoolbooster.fr — incluant, de manière non limitative, les textes, cours, manuels, exercices, fascicules, méthodes pédagogiques, vidéos, images, graphismes, logo et charte graphique — constitue une œuvre protégée par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de Pascal MONTEL / School Booster, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces contenus, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les documents acquis (manuels, fascicules, guides) sont réservés à un usage strictement personnel de l'acheteur. Chaque exemplaire numérique peut être marqué d'un filigrane nominatif. Toute diffusion, revente ou partage est interdit.

ARTICLE 7 — Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur met tout en œuvre pour offrir des informations fiables et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une absence de disponibilité des informations et services.

School Booster propose une méthode et des outils pédagogiques. La progression de l'élève dépend de son engagement, de sa disponibilité et de son travail personnel. L'éditeur ne saurait garantir un résultat scolaire déterminé ni être tenu responsable de l'absence de résultats en cas de non-respect de ces conditions.

ARTICLE 8 — Droit applicable et juridiction compétente

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